Pascale Mossan


De: MOSSAN Pascale
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administratrice civile hors classe
au titre de l'année 2021 et promue à ce grade
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000042695267(source JORF)
promotion
18 Décembre 202018/12/2020
De: Pascale Mossan
administratrice civile, cheffe du bureau de la stratégie et de l'expertise du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038741983(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201910/07/2019
De: Pascale Mossan
administratrice civile, cheffe du bureau de la stratégie et de l'expertise du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037503607(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201818/10/2018
De: Pascale MOSSAN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascale Mossan
administratrice civile, cheffe du bureau du logement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036535444(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201824/01/2018
De: Pascale MOSSAN
directrice hors classe des services de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
Tour extérieur 2016
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034195288(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Mossan (Pascale)
chef de projet plan d'action national, direction de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la vingt-septième session nationale « sécurité et justice » (2015-2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Moral Torres (del) (Anselmo), lieutenant-colonel de la garde civile, ministère de l'intérieur, Espagne, auditeur du CHEMI
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000032887639(source JORF)
admission
13 Juillet 201613/07/2016
De: Mossan (Pascale)
chef de projet plan d'action national, direction de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
à suivre la vingt-septième session nationale « Sécurité et justice » (2015-2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Moral Torres (del) (Anselmo), lieutenant-colonel de la garde civile, ministère de l'intérieur, Espagne, auditeur du CHEMI
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000030921328(source JORF)
admission
24 Juillet 201524/07/2015
De: MOSSAN (Pascale)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des pouvoirs publics
Représentant le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
AFSA1430675A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Pascale MOSSAN
directrice des services, chef de bureau des partenaires institutionnels et des territoires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000029146006(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201428/06/2014
De: Pascale MOSSAN
directrice des services, chef de bureau des partenaires institutionnels et des territoires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027946980(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201314/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.